Mentions Légales

Ce site est édité par la société Hotel Bearnais, SAR, dont le siège social est sis 42, rue d’Orsel 75018, Paris, ayant pour numéro SIREN 552 070 245  R.C.S. PARIS. Paris, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 58 552 070 245. 

Directeur de Publication

David OHAYON

Informations hébergeur

Ce site est hébergé par Online.net. ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904, numéro de TVA FR 35 433115904,

Représentée par :

  • Cyril Poidatz
  • Arnaud Brindejonc de Bermingham

Contact: ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08

Responsabilité

Les informations accessibles via le site www.hotelmomart.com  sont fournies en l’état. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
Hotel Môm’Art n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entrainer une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ne pas divulguer au travers de ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
Hotel Môm’Art fait ses meilleurs efforts pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées mais ne saurait être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur, de l’accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, de la présence de tout virus et de l’envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, d’erreurs informatiques quelconques ou défaut constatés sur le site.
Hotel Môm’Art se réserve le droit de modifier à tout moment les mentions légales. A ce titre, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

Hotel Môm’Art est propriétaire et/ou bénéficie des droits d’usage des éléments présents sur le site www.hotelmomart.com, tels que marques, logos, dessins, textes, graphiques illustrations et autres fichiers apparaissant sur le site. Hotel Môm’Art les met à disposition des utilisateurs qui souhaitent naviguer sur ce site, toutefois, aucun élément ainsi mis à disposition, ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque forme, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale ou par extrait sans l’autorisation expresse et préalable de Hotel Môm’Art. Seul un usage personnel, privé et non commercial, sans modifications desdits éléments est autorisé.
Les marques, logos, illustrations apparaissant sur ce site sont des marques déposées par la société Hotel Môm’Art. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation, lequel ne peut s’obtenir qu’après avoir sollicité le consentement expresse de Hotel Môm’Art. Hotel Môm’Art se réserve le droit de poursuivre toute personne faisant un usage non autorisé desdits éléments.

Crédits photographies
© copyright photothèque Hotel Môm’Art, sauf indications contraires.

Liens hypertextes

Les sites extérieurs au Hotel Môm’Art ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Hotel Môm’Art, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site www.hotelmomart.com  est soumise à l’accord préalable du Hotel Môm’Art.
Pour toute demande, vous pouvez nous envoyer un message à reservations@hotelmomart.com.

Cookies 

Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont une triple finalité : de sécuriser les transactions que vous pouvez être amené à réaliser, mémoriser temporairement les services que vous souhaitez commander jusqu’à la transaction et de nous permettre, en interne, de procéder à des analyses de fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu ; la durée de conservation de ces informations est la durée nécessaire à la relation commerciale entre Hotel Môm’Art et le Client.
Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement ; il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur. Nous vous rappelons que vous disposez dans votre logiciel de navigation de la possibilité de bloquer l’implantation de cookies sur votre ordinateur.
Pour la gestion des Cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de Cookies :

Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari™ : https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlmr=en&answer=95647
Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html 

Sécurité des transactions

Toute transmission d’information liée au paiement et en particulier la transmission d’un numéro de carte bancaire et de sa date de validité s’opèrent dans un contexte sécurisé utilisant les protocoles en vigueur sur Internet.

Informatique et Libertés

Pour connaître les modalités mises en place par Hotel Môm’Art pour sécuriser vos données personnelles, nous vous invitons à consulter la rubrique « Politique de Confidentialité » présente sur le site www.hotelmomart.com 

Litiges

Les présentes conditions et la relation entre Hotel Môm’Art et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux du ressort dans lequel se trouve le défendeur.

Translate »